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Avis 20162030
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, pour la période couvrant janvier 2006 à janvier...
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Avis 20162031
Mairie de Schoelcher
Copie, de préférence par voie dématérialisée, pour la période couvrant janvier 2006 à janvier...
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Avis 20162032
Mairie de Saint-Joseph (972)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, pour la période couvrant janvier 2006 à janvier...
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Avis 20150964
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Communication du certificat ouvrant droit à l'obligation d'achat de l'électricité délivré par la...
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Avis 20150374
Préfecture des Yvelines
Copie des documents suivants liant sa cliente, chargée de l'animation des stages de...
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Avis 20150533
Mairie de Reichstett
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 (démolition-désamiantage) et n° 3...
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Avis 20150660
Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN)
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20150765
Mairie de Château d'Oléron
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant l'implantation...
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Avis 20152659
Mairie de Sentein
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...
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Avis 20144811
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Copie des documents suivants détenus par la direction régionale des douanes et des droits...
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Avis 20134577
Mairie de Nice
Communication des documents suivants, pour chaque candidat retenu, relatifs à l'attribution des...
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Avis 20141583
Mairie de Lentigny
Copie des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet la...
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Avis 20140438
Mairie de Neauphle-Le-Vieux
Copie des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
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Avis 20143186
Syndicat d'équipement et d'aménagement des Pays de France et de l'Aulnoye (SEAPFA)
Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public...
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Avis 20133696
Mairie de Saint-Etienne
Copie des documents suivants, de préférence sous forme numérique :
1) la délibération du...
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Avis 20130770
Mairie de Lyon
Copie, de préférence sous forme informatique, des documents suivants relatifs à la délégation de...
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Avis 20124364
Mairie de Saint-Gély-du-Fesc
Copie du dossier intégral de location (courriers, factures, titres de recettes) d'éléments...
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Avis 20124578
Mairie de Grenoble
Communication des documents suivants :
1) l’ensemble des courriers échangés entre la ville de...
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Conseil 20062674
président du Conseil général de l'Isère
- caractère communicable à un cabinet d'avocat d'une convention de délégation de service public...
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Conseil 20070239
maire de Blagnac
- caractère communicable des documents suivants :
1) liste des personnes inhumées dans une...