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Avis 20151724
Mairie de Gigean
Copie de documents dans le cadre de la vente de la parcelle cadastrée D 314 lieudit Fon de...
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Avis 20151835
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant le...
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Avis 20145101
Mairie de Rigny-Ussé
Consultation du plan d'aménagement du futur parking du centre bourg présenté lors du conseil...
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Avis 20150351
Mairie de Saint-Louis
Copie de tous documents juridiquement légaux concernant les canalisations d'eaux usées...
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Avis 20150463
Mairie de Montpellier
Communication par courriel, de l'étude réalisée durant l'été 2014 concernant l'état des halles Laissac.
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Avis 20150689
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Copie de documents relatifs à un projet d'aménagement touristique sur le territoire de la...
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Avis 20144921
Mairie de Fort-Mahon-Plage
Copie de documents concernant l'installation de toilettes publiques devant la résidence « Les...
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Avis 20144940
Communauté de communes de Lévézou-Pareloup
Copie des documents suivants concernant la réalisation d'un chemin piétonnier au bord du lac de...
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Avis 20143731
Mairie de Champagne-sur-Seine
Copie de documents dans le cadre de l'arrêté préfectoral n° 14 DCSE EXP 22 du 5 mai 2014...
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Avis 20143837
Mairie d'Arras
Communication, en sa qualité d'assureur de Madame XXX XXX, du document concernant la nature...
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Avis 20134828
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie du plan des réseaux d'électricité de la commune de Saint-Maurice d'Ardèche.
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Avis 20134837
Syndicat intercommunal à vocation multiple Olivier de Serres (SIVOM 07)
Copie du plan des réseaux d'eau potable de la commune de Saint-Maurice d'Ardèche.
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Conseil 20135012
Mairie de Saint-Sulpice
Caractère communicable à un membre d'un groupe politique, de l'étude réalisée par des étudiants...
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Avis 20135174
Mairie de Villejuif
Copie de documents relatifs au projet d'aménagement des secteurs « Onze novembre-rue des...
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Avis 20135197
Communauté d'agglomération Marne et Chantereine
Communication des délibérations du conseil d'agglomération se rapportant au projet...
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Avis 20141532
Syndicat départemental d'énergie de la Corse du Sud (SDE2A)
Copie de documents relatifs à l'implantation de plusieurs pylônes électriques sur les parcelles...
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Avis 20141983
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des documents suivants concernant un coffret électrique à l'usage d'un commerce situé 205...
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Avis 20142539
Préfecture de Seine-et-Marne
Copie par courriel, de l'arrêté qualifiant le projet d'aménagement du quatrième secteur de...
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Avis 20140788
Société d'aménagement et de développement des villes (SADEV 94)
Copie de documents relatifs à une opération d'aménagement des secteurs « Onze novembre - rue des...
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Avis 20141202
Mairie de Wissant
Copie de documents relatifs au projet de reconstruction de la digue :
1) la délibération du...