-
Avis 20164905
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (Direction générale)
Communication des pièces détenues par l'Agence régionale de santé (ARS) Occitanie relatives à...
-
Avis 20164354
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande d'autorisation présenté par...
-
Avis 20171555
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des documents suivants sur les cinq dernières années :
1) les délibérations,...
-
Avis 20163366
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, par courrier électronique, des documents suivants
1) les documents concernant la...
-
Avis 20155462
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenées (ARS 31 - Pôle)
Communication, en sa qualité de conseiller départemental des Hautes-Pyrénées, de l'acte...
-
Avis 20154597
Centre hospitalier universitaire de Poitiers
Communication du contrat de constitution du GIE Imagerie dédié à la cancérologie avec...
-
Avis 20172701
Caisse primaire d'assurance maladie de la Manche (CPAM 50)
Communication de tout document (conventions, chartes, réglementation ou autres) qui décrive le...
-
Avis 20172743
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des documents suivants, relatifs à la décision n°2012-22 du 12 mai 2016, notifiée...
-
Avis 20172946
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
Communication des documents suivants concernant les cinq dernières années :
1) l'intégralité des...
-
Avis 20173167
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants se rapportant aux deux décisions prises...
-
Avis 20185381
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Les Monts Argentés (EHPAD 74)
Communication, dans le cadre de l’attribution du bail à construction portant sur la...
-
Avis 20190584
Centre hospitalier universitaire de Reims (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2006, 2007, 2011,...
-
Avis 20190642
Centre hospitalier universitaire de Limoges (CHU)
Communication des documents suivants :
1) les chiffres clés des exercices 2015 et 2017 de...
-
Avis 20190769
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication dans le cadre de la décision n°2018A042 du 17 septembre 2018 de l’ARS de...
-
Avis 20191129
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux (CHU)
Communication des chiffres clés des exercices 2006 et 2007 de l'établissement, faisant...
-
Avis 20190195
Mairie de Paris
Communication, concernant Monsieur X, des documents suivants :
1) les comptes rendus et/ou...
-
Avis 20195227
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Communication, de préférence par voie électronique en format PDF, des propositions d’attribution...
-
Avis 20195229
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Communication, de préférence par voie électronique au format PDF, des propositions d’attribution...
-
Avis 20194132
Grand Hôpital de l'Est Francilien (GHEF)
Communication, dans le cadre de l’annonce de la décision de déclassement et de cession de...
-
Avis 20200067
Centre hospitalier de Die
Communication des documents suivants dont les éléments ont été évoqués lors du conseil...