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Avis 20164566
Mairie de Buc
Communication des documents suivants relatifs à l'application de l'arrêté préfectoral de...
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Avis 20170979
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants visés par l'arrêté préfectoral du 17 mars 1999 relatif à la...
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Avis 20175436
Mairie de Saint-Priest
Communication des documents suivants :
1) le rapport du conseil municipal du 14 décembre 2016...
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Avis 20192260
Mairie de La Tranche sur Mer
Communication des procès-verbaux ou des comptes rendus de la commission des marchés de la...
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Avis 20190878
Préfecture de la Haute-Savoie
Copie, de préférence par courrier électronique, de tout courrier et/ou courriel relatif aux...
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Avis 20195235
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication de la copie du contrat de gérance et des avenants du débit de tabac de la société...
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Avis 20195808
Mairie de Toulouse
Copie de l'entier dossier sur la base duquel a été pris l'arrêté individuel N°2019-4277 MPV...
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Avis 20202977
Nantes Métropole
Communication des documents relatifs au marché de la Petite Hollande à Nantes :
1) la liste des...
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Avis 20213443
Mairie de Sainte-Anne (Martinique)
Communication de tout document permettant d'identifier les commerçants autorisés à travailler...
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Avis 20205712
Mairie de Boulogne-Billancourt
Copie des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions de la commission paritaire des...
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Avis 20214865
Mairie de Grésy-sur-Aix
Communication des documents suivants relatifs à la création d'un marché privé Grésylien :
1) la...