Recherche - CADA

Eau Marché public Industrie Affaire courante

Avis 20162174
Communauté de communes Vallée de l'Hérault

Copie, de préférence par courrier électronique, de l'état des lieux achevé, inscrit dans un...

07/07/2016 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Conseil 20163372
Mairie de Vergigny

Caractère communicable, au format électronique, des documents suivants : 1) les procès-verbaux...

22/09/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20155384
Mairie d'Arfons

Copie des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur une...

03/12/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20144822
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)

Consultation et délivrance de copie des documents suivants pour chacun des deux marchés publics,...

22/01/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20144188
Mairie de Montchauvet

Copie, sur support papier, des documents suivants concernant le lot n° 2 (station d'épuration)...

27/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20175546
Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH)

Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...

22/02/2018 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20172821
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)

Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, le cas échéant par envoi postal,...

14/09/2017 Défavorable/Abusive Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20174322
Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Copie des documents suivants concernant l'appel d'offre du 27 avril 2017 relatif au...

16/11/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20142055
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon

Copie des documents suivants : 1) le cahier des charges concernant le service public...

19/06/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20143087
Mairie de Rigny-Ussé

Copie, de préférence par courriel, des demandes faites aux entreprises concernant les travaux de...

18/09/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20131834
Mairie de Sillans-la-Cascade

Communication, par télécopie ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...

25/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20134343
Syndicat mixte du SAGE des bassins versants du Cailly, de l'Aubette et du Robec

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...

06/06/2013 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20130474
Mairie de Gondreville

Copie des documents suivants relatifs au marché de travaux d'assainissement sur la commune de...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20124127
Association foncière de Villerbon

Copie des documents suivants : 1) les plans des travaux hydrauliques pour le drainage retenu...

06/12/2012 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20131104
Mairie de Chavanay

Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché ayant pour objet la...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau