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Avis 20171871
Mairie de Marly (59)
Copie des documents suivants concernant le Billard Club Municipal de Marly dont la commune est...
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Avis 20172260
Mairie de Corneilhan
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) tous les arrêtés envoyés à...
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Avis 20165893
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne des documents suivants :
1) la convocation adressée aux membres du conseil...
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Avis 20170194
Mairie d'Entraigues-sur-la-Sorgue
Copie des documents suivants :
1) le courrier que le laboratoire départemental d'analyse...
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Avis 20170834
Mairie de Barnas
Copie des documents suivants :
1) les bulletins de salaire du personnel communal des mois de...
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Conseil 20171449
Communauté de communes du Grand Chambord
1) caractère communicable des documents relatifs aux conseils communautaires (invitations, note...
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Avis 20152458
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Communication du rapport relatif aux phénomènes des dérives sectaires en Nouvelle-Calédonie...
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Avis 20174403
Communauté de communes Andaine-Passais
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec le club de football...
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Conseil 20174238
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) les comptes...
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Avis 20174350
Mairie de Paris
Communication, de préférence par courriel, des documents administratifs suivants, relatifs au...
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Avis 20180179
Mairie de Saint-Sulpice-et-Cameyrac
Communication de documents suivants :
1) l'enquête de voisinage relative aux aboiements de leur...
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Avis 20192666
Mairie de Perrier (63)
Communication, à la suite de la décision de non-renouvellement, par la mairie, de la convention...
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Avis 20201221
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication, par courriel ou à défaut par voie postale, des documents relatifs au 1er tour des...
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Avis 20211859
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
1) les...
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Avis 20202894
Communauté d'agglomération du Sud (CASUD)
Consultation et communication, en sa qualité de conseillère communautaire, des documents...