Recherche - CADA

Université de Lorraine Affaire courante

Avis 20170092
Université de Lorraine

Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des éléments utilisés pour fonder le CHSCT...

23/03/2017 Défavorable/Comportement Défavorable/Vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail Syndicats et représentation
Avis 20161066
Université de Lorraine

Communication, après anonymisation, d'une copie des données statistiques sur les promotions et...

12/05/2016 Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Effectif
Avis 20154550
Université de Lorraine

Copie du rapport d'enquête administrative sur la situation du laboratoire LEM3 lequel a servi de...

22/10/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Organisation des services
Avis 20154758
Université de Lorraine

Communication des documents suivants concernant la campagne de promotion des professeurs des...

05/11/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20185993
Université de Lorraine

Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...

10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
Avis 20182463
Université de Lorraine

Copie de l'intégralité du rapport d'enquête la concernant établi à la suite de son recours...

11/10/2018 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail
Avis 20181542
Université de Lorraine

Communication des avis motivés du directeur de l'unité de recherche de rattachement et du...

06/09/2018 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20142022
Université de Lorraine

Copie des avis des rapporteurs concernant sa demande de promotion à la classe exceptionnelle des...

19/06/2014 Défavorable/Préparatoire Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20134506
Université de Lorraine

Copie des documents suivants : 1) le relevé de notes de la 2e session d'examens en langues,...

21/11/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20182900
Université de Lorraine

Communication de l’avis motivé du Président de l’Université concernant le refus opposé à sa...

08/11/2018 Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Conditions de travail
Avis 20176097
Université de Lorraine

Copie par voie électronique de la délibération du conseil d’administration ayant créé le diplôme...

22/03/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur
Avis 20190238
Université de Lorraine

Copie du dossier administratif de sa cliente qui ne peut pas se déplacer pour raison médicale,...

06/06/2019 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Support de communication
Avis 20190535
Université de Lorraine

Communication des documents suivants la concernant : 1) le rapport du logiciel anti plagiat ; 2)...

18/04/2019 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Recherche développement
Avis 20191102
Université de Lorraine

Copie à ses frais des dossiers administratifs et universitaires de ses enfants X, X, X et X.

17/05/2019 Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20191792
Université de Lorraine

Consultation, dans le cadre de la publication de sa thèse, des documents suivants : 1)...

17/10/2019 Favorable/Sauf propriété intellectuelle Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Archives
Avis 20194567
Université de Lorraine

Communication, dans le cadre de sa candidature à la classe exceptionnelle des professeurs des...

12/03/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Examen et concours Carrière
Avis 20202577
Université de Lorraine

Communication des avis motivés du directeur de l’unité de recherche de rattachement et du...

24/09/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Discipline
Avis 20201415
Université de Lorraine

Communication des pièces du dossier de saisine de la mission d'intégrité scientifique concernant...

16/07/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Scolarité et examens
Avis 20212163
Université de Lorraine

Communication des documents relatifs aux examens tenus en juin 2020 du Master 1 droit public à...

06/05/2021 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20202186
Université de Lorraine

Communication des extraits des enregistrements sonores des séances du Conseil d’administration...

29/10/2020 Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Carrière