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Préfecture de l'Ardèche

Avis 20161671
Préfecture de l'Ardèche

Copie de documents relatifs : I) à la réalisation d'un poste de refoulement des eaux usées zone...

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Risques naturels Hydrologie
Avis 20163134
Préfecture de l'Ardèche

Communication du recours gracieux en date du 17 mars 2016 pour la délibération n° 2016-018...

15/09/2016 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20150103
Préfecture de l'Ardèche

Copie des courriers échangés entre la sous-préfète de Largentière et le maire de Barnas en...

05/02/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20150307
Préfecture de l'Ardèche

Copie de l'acte d'acquisition du 13 octobre 1972 enregistré à la conservation des hypothèques le...

05/03/2015 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Cadastre Successions
Avis 20152342
Préfecture de l'Ardèche

Communication des documents suivants, relatifs à la réalisation de la déviation routière de la...

09/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20152445
Préfecture de l'Ardèche

Communication d'une copie de l'arrêté portant déclaration de vacance d'un emploi de X au sein du...

09/07/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20181098
Préfecture de l'Ardèche

Copie de l'arrêté prescrivant la mise à l'enquête publique du zonage d'assainissement sur le...

14/06/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Enquête publique Eau
Avis 20140981
Préfecture de l'Ardèche

Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 0706607G0001 délivré le 27 octobre...

10/04/2014 Incompétence/Judiciaire Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141090
Préfecture de l'Ardèche

Copie des documents suivants, relatifs aux travaux effectués depuis décembre 2013 sur la rivière...

10/04/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20140227
Préfecture de l'Ardèche

Copie de l'intégralité du dossier de projet d'aménagement de la rive gauche du mialan à...

13/02/2014 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès/Modalités Tarification des documents POS-PLU
Avis 20132938
Préfecture de l'Ardèche

Copie du dossier de demande d'autorisation déposé par la communauté de communes d'Aubenas Vals...

12/09/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20185634
Préfecture de l'Ardèche

Communication de la copie du ou des comptes rendus réalisé(s) après l'exécution de chaque...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20193267
Préfecture de l'Ardèche

Communication, par mail, de l'ensemble des délibérations prises par le conseil municipal de la...

31/12/2019 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20192409
Préfecture de l'Ardèche

Diffusion en ligne des recueils des actes administratifs (RAA) de la préfecture du deuxième et...

05/09/2019 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Mise en ligne Diffusion publique
Avis 20196026
Préfecture de l'Ardèche

Communication, exclusivement à son cabinet, des documents suivants, dans le cadre de la...

14/05/2020 Sans objet/Détruit Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation