Recherche - CADA

Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

Avis 20151764
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des spécifications techniques ou de la fiche technique de l'appareil de détermination de...

18/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151848
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie de documents dans le cadre de l'appel d'offres relatif au projet éolien offshore Yeu -...

18/06/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Installations classées Énergies renouvelables
Avis 20145107
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants concernant le deuxième appel d'offres référencé 2013/S...

05/02/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20152374
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie de l'ensemble des documents administratifs relatifs à la négociation et à la formalisation...

18/06/2015 Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20144917
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

22/01/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20143677
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20143741
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée à la société Eolien Maritime...

30/10/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20142243
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...

03/07/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20142559
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication du bordereau des prix unitaires concernant la protection pare-blocs des têtes de...

04/09/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20142572
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie, par voie numérique, des documents suivants : 1) la convention passée le 10 janvier 1992...

04/09/2014 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Contrats administratifs Infrastructures routières
Avis 20140453
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication du contrat de partenariat et de ses annexes, portant sur l'écotaxe poids lourds et...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Pollution
Avis 20143105
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction et...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20143563
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants : 1) le cahier des charges relatif à la procédure de...

16/10/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20131898
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants : 1) le contrat passé entre l'Inspection générale des...

14/05/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Marché public
Avis 20132871
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication, sur cédérom, de l'ensemble des documents détaillés des appels d'offres concernant...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20134326
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie du contrat de partenariat public-privé portant sur l'écotaxe poids lourds, passé avec la...

05/12/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Pollution
Avis 20124314
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance...

06/12/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics