Recherche - CADA

Mairie de Marseille Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

Avis 20186145
Mairie de Marseille

Communication, par courrier électronique, des documents établis à la suite des contrôles de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20192137
Mairie de Marseille

Copie de tous les documents liant la société d'affichage JCDECAUX et la mairie de Marseille,...

04/06/2020 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité Contrats administratifs
Avis 20210152
Mairie de Marseille

Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants : 1) la...

04/03/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Service des domaines
Avis 20216846
Mairie de Marseille

Communication de l'audit sur la végétalisation de la L2 est (autoroute A507, sujette à un...

16/12/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20221242
Mairie de Marseille

21/04/2022 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Logement Sécurité sanitaire
Avis 20225135
Mairie de Marseille

13/10/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Cadastre