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Avis 20161769
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants :
1) concernant l'association dénommée Association de...
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Avis 20161395
Mairie de Marseille
Communication d'une copie de son entier dossier détenu par la direction municipale du contrôle...
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Avis 20172716
Mairie de Marseille
Copie du procès-verbal disciplinaire du 9 mai 2017.
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Avis 20192655
Mairie de Marseille
Communication, sur support électronique ou à défaut, sur support papier, du rapport établi par...
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Avis 20186195
Mairie de Marseille
Communication des documents relatifs à l'école X :
1) le permis de construire ;
2) la...
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Avis 20193371
Mairie de Marseille
Communication des documents concernant :
1) l'immeuble sis 69 rue d'Aubagne :
a) le rapport...
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Avis 20193990
Mairie de Marseille
Copie ou consultation de l'arrêté de péril imminent n°12/022 du 16 janvier 2012 concernant...
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Avis 20200188
Mairie de Marseille
Communication de la copie du rapport d'expertise, mandaté par la ville, relatif à l'état du bâti...
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Avis 20211283
Mairie de Marseille
Communication des documents relatifs à la surveillance algorithmique de l'espace public...
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Avis 20202932
Mairie de Marseille
Communication, sans frais sous format numérique par courriel, pour chacune des écoles publiques,...
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Avis 20214632
Mairie de Marseille
Communication, de préférence par voie électronique, des documents et leurs annexes, relatifs à...
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Avis 20214924
Mairie de Marseille
Communication, de préférence par voie électronique, de l’ensemble des documents reçus ou émis...
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Avis 20214943
Mairie de Marseille
Communication des documents concernant l’immeuble sis au X à Marseille :
1) le rapport...