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Mairie de Houplin-Ancoisne Affaire courante

Avis 20165305
Mairie de Houplin-Ancoisne

Copie, par voie électronique, du diaporama projeté lors d'une réunion du conseil municipal...

12/01/2017 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20162293
Mairie de Houplin-Ancoisne

Copie des documents suivants : 1) le compte administratif de l'année 2015 adopté le 4 avril...

23/06/2016 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20161108
Mairie de Houplin-Ancoisne

Communication, en sa qualité de maire honoraire, des documents suivants : 1) l'intégralité du...

14/04/2016 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20160011
Mairie de Houplin-Ancoisne

Copie, de préférence par courrier électronique, du procès-verbal de visite établi par la...

04/02/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20152759
Mairie de Houplin-Ancoisne

Copie des éléments suivants : 1) les documents relatifs aux risques présentés par une cuve à...

30/07/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20152764
Mairie de Houplin-Ancoisne

Copie des documents suivants : 1) la preuve de l'affichage (procès-verbal) en mairie pendant un...

09/07/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Installations classées
Avis 20140943
Mairie de Houplin-Ancoisne

Consultation des documents suivants : 1) l'ensemble des factures de l’exercice 2012-2013 ; 2)...

10/04/2014 Favorable Défavorable/Inachevé Défavorable/Abusive Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20130071
Mairie de Houplin-Ancoisne

Consultation de documents relatifs à deux déclarations préalables (DP 05931611B0039 et DP...

24/01/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Détruit Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20190260
Mairie de Houplin-Ancoisne

Copie de l'étude, réalisée par Métropole européenne de Lille, relative à la consommation...

06/06/2019 Favorable Vie Publique / Vie Locale
Avis 20215226
Mairie de Houplin-Ancoisne

Communication du dossier de demande de subvention présenté au département du Nord pour la...

23/09/2021 Favorable/Sauf préparatoire Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Avis 20213189
Mairie de Houplin-Ancoisne

Communication du dossier de demande de subvention présenté pour des travaux de rénovation de la...

17/06/2021 Favorable/Sauf préparatoire Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
Avis 20210154
Mairie de Houplin-Ancoisne

Communication des documents suivants : 1) s'agissant des pièces relatives aux inondations...

25/03/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Marché public
Avis 20221466
Mairie de Houplin-Ancoisne

21/04/2022 Favorable/Sauf inachevé Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention
Avis 20223497
Mairie de Houplin-Ancoisne

07/07/2022 Favorable Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf préparatoire Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Subvention