CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Grenoble

  • Avis 20205710
    Mairie de Grenoble
    Copie des autorisations accordées pour l'installation de climatiseurs au X.
    04/03/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
  • Avis 20210035
    Mairie de Grenoble
    Copie des bordereaux de titre de recettes et des titres eux-mêmes sur le même thème du...
    04/03/2021 Favorable/Sauf vie privée Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20224148
    Mairie de Grenoble
    08/09/2022 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20233314
    Mairie de Grenoble
    06/07/2023 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Vie Publique / Vie Locale
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • 3
  • ›
  • »
Résultats 41 à 44 sur 44 trouvés.

Séances

3 29/04/2014 2 22/09/2016 2 04/03/2021 1 10/01/2013 1 07/02/2013 1 21/02/2013 1 14/03/2013 1 11/04/2013 1 14/05/2013 1 06/06/2013

Mots-clés

10 Budgets et comptes 7 Permis de construire 5 Marché public 3 Délégation de service public 3 Gestion domaniale 2 Carrière 2 Infrastructures routières 2 Publicité 1 Agrément 1 Communication

Thèmes

4 Vie Publique 5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 6 Agriculture 5 Marchés Et Contrats Publics 7 Finances Publiques Et Fiscalité 7 Finances Locales 8 Economie 8 Industrie 9 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

30 Favorable 9 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Sans objet/Communiqué 3 Défavorable/Commercial industriel 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Sauf comportement 3 Incompétence/Renseignement 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf sécurité

Modes de consultation

39 Affaire courante 3 Affaire de principe 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page