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Avis 20161739
Mairie de Bois-Colombes
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 09200915E0002 :
1) l'arrêté de permis...
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Conseil 20162661
Mairie de Bois-Colombes
Caractère communicable à Monsieur X, adjoint administratif, du rapport de la commission...
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Conseil 20171547
Mairie de Bois-Colombes
Caractère communicable, au bailleur commercial, des rapports d'inspection sanitaire ayant...
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Conseil 20152509
Mairie de Bois-Colombes
Caractère communicable, à Madame X X, adjointe X à la mairie de Bois-Colombes, d'une copie du...
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Avis 20143794
Mairie de Bois-Colombes
Copie de la délibération approuvant la modification du plan local d'urbanisme, jointe aux...
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Avis 20132852
Mairie de Bois-Colombes
Copie des documents suivants concernant la voie privée dite «square de la côte Saint-Thibault»...
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Avis 20132967
Mairie de Bois-Colombes
Communication des documents suivants, sans occultation excessive des mentions et des données...
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Conseil 20131722
Mairie de Bois-Colombes
Caractère communicable à une association des documents suivants :
1) les contrats de prêts...
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Avis 20191427
Mairie de Bois-Colombes
Copie des documents suivants, concernant la délibération n°URB/20I0/063 du conseil municipal du...