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Avis 20195028
Mairie d'Orcemont
Copie, à ses frais, avec indication du coût de reprographie et du mode de règlement, de...
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Avis 20202157
Mairie d'Orcemont
Copie, à ses frais, avec indication, au préalable, du coût de reproduction et du mode de...
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Avis 20200035
Mairie d'Orcemont
Copie, à ses frais, avec indication du coût de reprographie et du mode de règlement, de...
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Avis 20213829
Mairie d'Orcemont
Copie des documents suivants :
1) les courriers de demande de fin de chantier pour l'obtention...
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Avis 20215918
Mairie d'Orcemont
Copie, avec indication du coût et du mode de règlement, de l'intégralité et/ou de tous les...
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Avis 20204168
Mairie d'Orcemont
Copie, avec indication du coût et du mode de règlement, des documents suivants :
1)...
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Avis 20217696
Mairie d'Orcemont
Communication des documents suivants :
1) les documents de préemption de l'ensemble du lot et/ou...