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Avis 20155312
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'exploiter délivrée par le préfet de...
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Avis 20151515
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication de préférence par courrier électronique, ou à défaut par courrier postal, d'une...
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Avis 20182856
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20194622
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication, en format numérique, du dossier « Loi sur l'Eau » et des rapports de suivi des...
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Avis 20202864
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus complets relatifs à l'application...
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Avis 20216209
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20214069
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des déclarations d'intervention préalables aux opérations de vénerie sous terre du...
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Avis 20205534
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des échanges intervenus dans l’instruction de la demande d’autorisation et dans la...
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Avis 20205018
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des déclarations d'intervention et des comptes rendus mentionnés à l'article 1 de...
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Avis 20223104
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
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Avis 20224075
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)