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Avis 20153209
Communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest (GPSO)
Copie des documents suivants relatifs à la cession à la société COGEDIM d'une emprise de la...
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Avis 20153234
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du théâtre de...
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Avis 20153433
Mairie d'Uzès
Copie des documents relatifs aux enseignes suivantes : Le Suisse d'Alger, Le Dampmartin, Passion...
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Avis 20152265
Groupe OPIEVOY
Copie de la liste des locataires de sa résidence dans le cadre de la gestion des adhésions des...
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Avis 20152294
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants relatifs à l'aménagement de la future zone d'aménagement concerté...
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Avis 20152791
Préfecture de l'Hérault
Communication d'une copie de la version approuvée en préfecture le 11 septembre 2012 du plan...
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Avis 20153739
Préfecture du Var
Copie de l'autorisation d'occupation du domaine maritime délivrée à la SARL X située à Cap...
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Avis 20154123
Mairie de Savigneux
Communication, de préférence par voie électronique, de la lettre du 6 mars 2015 de Monsieur X...
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Avis 20154234
Mairie de Beuil
Copie des documents suivants :
1) la liste des servitudes d'utilité publique ;
2) le document...
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Avis 20154283
Métropole européenne de Lille (MEL)
Consultation de l'intégralité du dossier d'acquisition de la « ferme du château » mitoyenne du...
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Avis 20144520
Mairie de Pertuis
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal approuvant la convention...
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Avis 20144590
Mairie de Dachstein
Copie de l'ensemble des documents :
1) relatifs à la cession de la parcelle cadastrée section...
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Avis 20144644
Mairie de Meaux
Copie de documents relatifs à l'arrêté préfectoral du 30 juin 2014 déclarant d'utilité publique...
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Avis 20143784
Communauté de communes des Albères et de la Côte Vermeille
Copie de documents dans le cadre de la résiliation pour motif d'intérêt général du bail...
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Avis 20144157
Mairie de Sisteron
Copie de toute décision prise en matière d'occupation ou d'utilisation du sol concernant une...
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Avis 20183782
Mairie de Mougins
Copie de tous les documents relatifs à la procédure unilatérale de modification de la situation...
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Avis 20184051
Mairie de le Barp
Copie, à ses frais, après réception, des documents suivants, relatifs à la cession du bien sis...
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Avis 20184066
Mairie de Marans
Communication, par voie électronique, ou sur CD-Rom, par courrier, des documents suivants :
1)...
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Avis 20184120
Mairie de Montaigu-de-Quercy
Communication par courriel de la délibération du conseil municipal décidant du don d'une...
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Avis 20175250
Mairie de Campagnan
Copie de documents relatifs au chemin des Parros :
1) le plan de l'ancien tracé ;
2) la largeur...