-
Avis 20171754
Mairie de Monsaguel
Copie des documents suivants :
1) la lettre de motivation de Madame X pour la location du...
-
Avis 20171800
Mairie de Melun
Copie de documents dans le cadre de la déclaration d'utilité publique n° 16 DCSE EXP 01 du 14...
-
Avis 20170349
Mairie de La Mézière
Copie par voie postale des documents suivants :
1) l'arrêté fixant les limites de...
-
Avis 20171260
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Copie des documents suivants :
1) l'accord passé entre la commune et Monsieur X ;
2) le jugement...
-
Avis 20153370
Mairie de Montagny-lès-Beaune
Copie des documents suivants relatifs à la préemption de la propriété sise 3 rue de l'Eglise...
-
Avis 20175834
Mairie de Bédoin
Mise en ligne d'informations relatives au projet de création d'un complexe touristique...
-
Avis 20184290
Mairie de Biviers
Communication des documents suivants :
A)
1) l’ensemble des documents préalables concernant la...
-
Avis 20184902
Mairie de Saintes
Communication de l'ensemble des documents traitant de la domanialité publique et/ou privée du...
-
Avis 20192657
Mairie de Saint-Herblain
Communication, dans le cadre d'un permis de construire attribué le 26 avril 2013 à la société...
-
Avis 20203541
Mairie de Saint-Rémy-l'Honoré
Communication des documents suivants :
1) les déclarations préalables autorisant l'édification...
-
Avis 20213829
Mairie d'Orcemont
Copie des documents suivants :
1) les courriers de demande de fin de chantier pour l'obtention...