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Avis 20152724
Mairie d'Aigues-Vives
Copie des documents suivants :
1) l'attestation d'assurance GMF qui aurait été jointe au...
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Avis 20154428
Mairie de Grasse
Copie, de préférence par voie électronique, de l'arrêté déterminant les emplacements destinés à...
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Avis 20144387
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs du budget principal, de...
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Avis 20144435
Mairie de Hacqueville
Copie des justifications de la sous-préfecture des Andelys et de la Direction des routes du...
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Avis 20144538
Mairie de Sumène
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents suivants :
1) le registre...
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Avis 20144654
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Copie des documents suivants :
- concernant les services publics à caractère industriel et...
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Avis 20144767
Mairie de Soultz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des titres de recettes relatifs aux fermes...
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Avis 20144874
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Copies des règlements respectifs des frais de fourniture des enveloppes pour le premier et pour...
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Avis 20145062
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Copie de toutes les correspondances la concernant reçues de la préfecture de police de Paris par...
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Avis 20143707
Mairie de Chenôve
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des éléments suivants :
1) le rapport de...
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Avis 20143799
Mairie de Sentein
Communication des documents suivants :
1) « les sous-détails du budget municipal » ;
2) le...
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Avis 20144167
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie des règlements des frais de fourniture d'enveloppes pour le premier et le second tour des...
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Avis 20144229
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des dossiers techniques amiante (DTA) des...
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Avis 20144298
Mairie de Plombières-lès-Dijon
Communication, par courriel, des documents administratifs que le cirque MAXIMUM a fournis à la...
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Avis 20144355
Conseil régional de Picardie
Communication d'une copie du résultat de l'audit dont a fait l'objet le lycée Le Corbusier de Soissons.
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Avis 20134572
Mairie de Réville-aux-Bois
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à...
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Avis 20134808
Mairie de Petite-Forêt
Communication de l'arrêté municipal portant réglementation de la partie de la salle du conseil...
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Avis 20134978
Mairie de la Villeneuve-sous-Thury
Copie des délibérations du conseil municipal relatives au deuxième caveau provisoire ouvert en...
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Avis 20135226
Mairie de Zuydcoote
Communication des documents suivants, relatifs à l'engagement de la commune dans le dossier...
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Avis 20141386
Mairie de Formiguères
Communication des documents suivants, relatifs à la section de Villeneuve :
1) la délibération...