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Avis 20192013
Rectorat de l'académie d'Amiens (AC 80)
Copie des registres de l'infirmerie scolaire du collège Jules Verne à Rivery (80136), pour les...
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Avis 20190860
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)
Communication de l'intégralité des documents qui ont contribué à régulariser la situation de...
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Avis 20194843
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
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Avis 20194844
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...
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Avis 20194845
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...
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Avis 20194846
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
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Avis 20194877
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
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Avis 20194878
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...
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Avis 20194981
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
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Avis 20194982
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
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Avis 20194983
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...
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Avis 20195037
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication des résultats de l’enquête sur le climat scolaire local qui a eu lieu au collège...
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Avis 20195038
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais sur un support matériel à la convenance de l'administration ou de...
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Avis 20194303
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (DSDEN 92)
Copie de la demande de changement de collège concernant leur fils X, complétée par le collège...
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Avis 20194768
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports
Communication, à ses frais, de préférence par voie électronique, de la copie du rapport produit...
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Avis 20200698
Ecole élémentaire Albert Calmette de Quillan
Communication du rapport d'incident concernant son fils, X, se déroulant dans le couloir de...
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Avis 20212246
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Charente (DSDEN 16)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212252
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Côtes d'Armor (DSDEN 22)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212254
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale de la Dordogne (DSDEN 24)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...
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Avis 20212258
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Finistère (DSDEN 29)
Communication du dernier rapport de visite des établissements privés hors contrat suivants :
1)...