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Avis 20144887
Premier ministre
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20143884
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la demande de dérogation pour l'année...
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Avis 20144291
Préfecture de police de Paris
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20183637
Université Paris 7 - Diderot
Communication des documents le concernant, relatifs à sa participation à la création de la...
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Avis 20185986
Université de Limoges
Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
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Avis 20186017
Université d'Evry-Val d'Essonne
Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
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Avis 20175201
Ministère de la culture
Communication des documents suivants concernant la réflexion portant sur le partage non marchand...
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Avis 20175355
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Publication en ligne des documents suivants relatifs à la procédure informatisée d'affectation...
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Avis 20175611
Mairie de Paris
Communication des documents administratifs définissant les conditions de l'envoi aux mairies...
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Avis 20175926
Université Paris Descartes - Paris 5
Communication de sa grille de notation des épreuves du concours d'ingénieur de recherches pour...
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Avis 20175968
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Manche (DSDEN 50)
Communication des documents liés à la répartition de la dotation horaire globale (DHG), des...
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Avis 20181044
Ministère de la culture
Communication du rapport annuel de l'année 2016 de la société X.
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Avis 20174795
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Copie, de préférence sur cédérom, des documents suivants :
1) le rapport établi conformément à...
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Avis 20174857
Lycée Montesquieu du Plessis-Robinson
Communication de l'intégralité du dossier médical scolaire, sans occultation, avec la fiche...
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Avis 20174946
Comité départemental des Alpes-Maritimes de Karaté et disciplines associées (CD06KDA)
Copie des documents suivants, au format papier ou sur clé usb ou via un lien FTP, arrêtés à la...
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Avis 20174986
Fédération française des échecs (FFE)
Communication par courriel du relevé de décisions de la réunion du bureau directeur statuant sur...
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Avis 20182490
Fédération française de Rugby (FFR)
Communication de préférence par courriel ou plateforme de téléchargement, au format PDF, de...
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Avis 20182917
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants la concernant :
1) son relevé complet des notes obtenues au...
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Avis 20182710
Ligue nationale de Rugby
Copie de documents relatifs à la réunion du bureau de la ligue nationale de rugby en date du 27...
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Avis 20183278
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication des itinéraires de randonnées déclarés auprès de la sous-préfecture de Saumur...