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Conseil 20160939
Rectorat de l'académie de Rennes (AC 35)
Caractère communicable, à Monsieur X, père qui n'exerce pas l'autorité parentale mais conserve...
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Avis 20161003
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie du procès-verbal des délibérations du premier groupe d'épreuves (jury 7826) du...
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Avis 20161098
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95)
Copie des documents suivants concernant le changement d'école de son fils mineur, X :
1) le...
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Avis 20161249
Ecole élémentaire publique des Tournelles
Copie intégrale des documents suivants concernant leur fils, X :
1) son dossier scolaire...
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Avis 20161464
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Copie « des quinze dernières communication à différents établissements publics locaux...
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Avis 20161469
Conseil départemental de l'Isère
Communication des études prospectives sur les évolutions des effectifs des collèges isérois.
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Avis 20156165
Mairie d'Asnières-sur-Seine
Copie des rapports de l'enquête sociale effectuée par la commune concernant ses enfants X...
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Avis 20156166
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (DSDEN 92)
Copie des rapports de l'enquête sociale effectuée par les services de la commune...
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Avis 20156180
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication de l’attestation d’affectation de leur fille, X, dans le secteur scolaire ou le...
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Avis 20160065
Collège Charlemagne
Copie intégrale des documents suivants concernant leur fils, X :
1) son dossier scolaire...
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Avis 20160078
Mairie de la Chapelle-sur-Aveyron
Copie du compte rendu comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental...
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Avis 20160481
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication de son dossier scolaire au lycée Pardailhan à Auch.
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Avis 20160665
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents administratifs comportant les informations suivantes :
- pour...
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Avis 20155630
Ecole primaire publique Les Blaquières
Communication des documents suivants :
1) le certificat de radiation (EXEAT) de son fils X pour...
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Avis 20155656
Rectorat de l'académie de Clermont-Ferrand (AC 63)
Communication des effectifs des classes dans les écoles, collèges, lycées publics et privés,...
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Avis 20155710
Mairie de Pantin
Communication d'une copie de l'ensemble des pièces relatives à la vie scolaire et périscolaire...
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Avis 20155739
Mairie d'Albi
Copie des dossiers d'inscription scolaire de ses enfants X.
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Avis 20155741
Collège Eugène Carrière
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu de la réunion de l'équipe...
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Avis 20155742
Ecole primaire de La Londe
Copie du rapport d'accident scolaire survenu le 19 mars 2015, dont la fille de son assurée, X, a...
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Avis 20155830
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication, par courrier électronique, de tous les documents administratifs le concernant...