-
Avis 20154065
Agence régionale Pays de la Loire
Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants :
1) la convention de...
-
Avis 20154248
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication des documents suivants, relatifs aux exercices de 2005 à 2014 inclus, de la maison...
-
Avis 20154265
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Régularité des frais dont le paiement lui est demandé en contrepartie de l'envoi postal des...
-
Avis 20144424
Mairie de Mareil-le-Guyon
Copie des documents attestant du respect de l'obligation de mise à disposition du public des...
-
Avis 20144610
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime (CDGFPT 17)
Communication des documents suivants liés aux épreuves du concours d'ingénieur territorial de...
-
Avis 20144826
Mairie de Murviel-lès-Montpellier
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des éléments suivants :
1) les...
-
Avis 20145028
Mairie de Saint-Trojan
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 17 avril 2014 ;
2)...
-
Avis 20143697
Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes (CARCDSF)
Communication des documents suivants :
1) les statuts de la Caisse autonome de retraite des...
-
Avis 20143811
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 93)
Communication d'une copie de l'entier dossier médical de sa cliente et des documents sur...
-
Avis 20183735
Agence Caux Seine développement
Copie des documents suivants, concernant l'agence de développement de droit privé (SPL)...
-
Avis 20184446
Agence Caux Seine développement
Communication des documents suivants, relatifs à l'agence :
1) les statuts ;
2) le bilan...
-
Avis 20175234
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)
Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...
-
Conseil 20175307
Communauté d'agglomération Caen la Mer
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs à la convention de...
-
Avis 20175320
Préfecture de Vaucluse
Communication, de préférence sous format électronique des documents qui ont participé à...
-
Avis 20175355
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Publication en ligne des documents suivants relatifs à la procédure informatisée d'affectation...
-
Avis 20175780
Mairie de Confrançon
Copie de tous les documents, y compris les courriers, concernant le projet de parc éolien sur la commune.
-
Avis 20175933
Mairie de Willems
Communication, au format numérique, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des conseils...
-
Avis 20180676
Caisse du régime social des indépendants des Antilles-Guyane (RSI 972)
Communication des documents suivants relatifs à la caisse RSI Antilles-Guyane :
1) les statuts...
-
Avis 20180907
Mairie de Perpignan
Copie, sous forme électronique, des documents suivants, relatifs à la séance du conseil...
-
Avis 20174664
Caisse du Régime Social des Indépendants de La Réunion (RSI 974)
Communication des pièces suivantes :
1) l'arrêté de création de la caisse RAM/RSI et/ou le...