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Avis 20161711
Mairie de Wimille
Communication des documents suivants, relatifs aux parcelles AD 20 et AI 222 situées au cœur du...
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Avis 20163299
Mairie de Roissy-en-Brie
Copie, au format numérique, de documents relatifs au parking nord de la gare :
1) la note...
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Avis 20163502
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté de permis de construire n° PC 3018916P0019 en date du...
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Avis 20155231
Société d'équipement du Biterrois et de son Littoral (SEBLI)
Copie de documents relatifs à la cession par la Société d'équipement du Biterrois et de son...
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Avis 20153259
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Val Vert Croix...
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Avis 20151896
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
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Avis 20144258
Mairie de Saussan
Copie de documents concernant la création de la ZAC des Horts de Vernis :
1) le projet de...
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Avis 20175624
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courriel de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Ivry Confluences :
1)...
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Avis 20181478
Mairie de Nantes
Copie de documents relatifs à l'aménagement de l'ïlot « Croix des Herses » :
1) les décisions du...
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Avis 20173962
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Communication, de préférence, sur CD-ROM ou par téléchargement We Transfer ou par courriel, de...
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Avis 20174295
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Communication, par courriel ou par publication en ligne sur le site de la ville, des documents...
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Avis 20134884
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie, sous forme électronique, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC de...
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Avis 20131770
Mairie de Strasbourg
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la place des Colombes au Stockfeld :
1) le plan...
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Avis 20132829
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)
Copie des documents suivants concernant la zone d'aménagement du secteur de...
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Avis 20070181
maire de Saint-Martin-d'Ablois
- d'une part communication des documents suivants relatifs au projet de construction de la halle...
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Avis 20180090
Préfecture du Val-de-Marne
Copie par courriel ou courrier, de documents relatifs au projet d'aménagement de la ZAC Ivry...
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Avis 20184719
Mairie de Chatte
Communication des documents suivants, relatifs au centre commercial :
1) le dernier...
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Avis 20201382
Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée
Communication des documents administratifs afférents à la cession par la métropole...