-
Avis 20160065
Collège Charlemagne
Copie intégrale des documents suivants concernant leur fils, X :
1) son dossier scolaire...
-
Avis 20160209
Université d'Aix-Marseille
Communication de l'intégralité de son dossier relatif à la soutenance de sa thèse de doctorat de droit.
-
Avis 20160481
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication de son dossier scolaire au lycée Pardailhan à Auch.
-
Avis 20160717
Ecole des Avocats Rhône-Alpes (EDARA)
Communication de la décision adoptée en 2015 qui conditionne l'accès des docteurs en droit à...
-
Avis 20155481
Collège Pablo Néruda de Pierrefitte-sur-Seine
Copie du certificat de radiation concernant leur fille X à l'issue de sa déscolarisation datant...
-
Avis 20155503
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95)
Communication des documents suivants relatifs à la scolarité de ses enfants, X, pour l'année...
-
Avis 20155524
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Copie du rapport établi, à la suite du contrôle pédagogique de leur fille X en date du 7 mai...
-
Avis 20155630
Ecole primaire publique Les Blaquières
Communication des documents suivants :
1) le certificat de radiation (EXEAT) de son fils X pour...
-
Avis 20155710
Mairie de Pantin
Communication d'une copie de l'ensemble des pièces relatives à la vie scolaire et périscolaire...
-
Avis 20155739
Mairie d'Albi
Copie des dossiers d'inscription scolaire de ses enfants X.
-
Avis 20155778
Centre Audiovisuel d'Études Juridiques des Universités de Paris (CAVEJ)
Communication de tout document au format papier ou numérique permettant de prendre connaissance...
-
Avis 20155830
Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31)
Communication, par courrier électronique, de tous les documents administratifs le concernant...
-
Avis 20155967
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30)
Copie des conclusions de l'enquête réalisée au sein de l’école élémentaire Armand Barbès de Nîmes.
-
Avis 20154472
Collège Jas-de-Bouffan d'Aix-en-Provence
Communication d'une copie de l'ensemble des résultats obtenus par les élèves du collège...
-
Avis 20154635
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie de la liste des élèves admis par le rectorat en classe de 6e des sections internationales...
-
Avis 20154675
Cité scolaire internationale Europole
Communication d'une copie des documents et éléments suivants sur le fondement desquels la...
-
Avis 20154872
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire (DSDEN 42)
Copie, de préférence par courrier électronique, de l'ensemble des documents relatifs au dossier...
-
Avis 20154874
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Copie des documents suivants relatifs à sa fille X, « scolarisée sur Digne-les-Bains » :
1) son...
-
Avis 20154912
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
Communication des documents suivants :
1) les corrigés-types de la classe complète de terminale...
-
Avis 20154970
Lycée-collège international de Paris Honoré de Balzac
Copie de la liste des élèves reçus à l'examen d'entrée en classe de 6e des sections...