-
Avis 20204013
Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Copie des documents suivants :
1) le tableau des effectifs de la CANBT au titre des années 2017,...
-
Avis 20204029
Mairie des Abymes
Copie, à ses frais, des documents suivants, relatifs à Monsieur X, détaché au sein du corps et...
-
Avis 20204350
Mairie de Sartrouville
Copie, de préférence par voie dématérialisée à défaut sur support papier, des documents se...
-
Avis 20210338
Communauté Intercommunale Réunion Est (CIREST)
Communication des documents relatifs à son dossier d'avancement au grade d’ingénieur principal...
-
Avis 20212712
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) les décisions concernant Madame X, à savoir la...
-
Avis 20204947
Mairie de Saint-Pol-sur-Ternoise
Communication du rapport réalisé par la direction générale des Finances publiques ayant fondé...
-
Avis 20205039
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Copie, au format papier et par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20214407
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, par voie électronique, des documents suivants, relatifs à Monsieur X, directeur...
-
Avis 20214785
Conseil régional d'Ile-de-France
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants, occultés, le cas...
-
Avis 20215516
Mairie de Sainte-Livrade-sur-Lot
Communication des documents suivants, concernant les délibérations du 26 juillet 2017 n° 2017/...
-
Avis 20215575
Mairie de Colombes
Communication des tableaux annuels d'avancement de grade et de promotion interne 2021des agents...
-
Avis 20215889
Mairie de Morne-à-l'Eau
Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...