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Avis 20214155
Centre animalier d'ArryCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) la copie des...22/07/2021 Sans objet/Communiqué Défavorable Favorable Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20214156
Centre animalier de VerdunCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) la copie des...22/07/2021 Défavorable Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20214157
Centre animalier de Vaux-le-PénilCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) la copie des...22/07/2021 Défavorable Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20214158
Centre animalier de Souzy-la-BricheCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) la copie des...22/07/2021 Défavorable Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20214159
Centre animalier de GennevilliersCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) la copie des...22/07/2021 Défavorable Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20214160
Centre animalier de BeauvaisCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) la copie des...22/07/2021 Défavorable Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20214161
Centre animalier d'AmiensCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) la copie des...22/07/2021 Défavorable Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20214162
Fourrière animale de l'agglomération Lens-LiévinCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) la copie des...22/07/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20214163
Fourrière-Refuge de la Communauté d'Agglomération Béthune-Bruay Artois Lys RomaneCommunication, par courrier électronique, des documents et éléments suivants : 1) la copie des...22/07/2021 Défavorable Favorable Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Budgets et comptes
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Avis 20215255
Préfecture du GardConsultation ou communication des dossiers suivants, relatifs aux demandes de subvention DETR...
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Avis 20215362
Université Paris 8 Vincennes - Saint-DenisCommunication, sous support dématérialisé par voie numérique ou par voie postale en cas...
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Avis 20215545
Mairie de Kerprich-aux-BoisCommunication, à la suite d'une première consultation partielle, par consultation sans avis de...
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Avis 20215669
Mairie de PélissanneCopie des documents suivants : 1) le grand livre général et la balance générale pour l'année...
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Avis 20215837
Mairie de JouarreConsultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les devis et...
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Avis 20215878
Passerelles vers l'EmploiCommunication de la comptabilité des cinq dernières années relative à son activité de délégation...
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Avis 20215883
Mairie de LacanauConsultation ou communication, par courrier électronique, en sa qualité de conseillère...
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Avis 20215895
Centre sécurité RequinCommunication des documents suivants : 1) le bilan et le compte de résultat du centre pour...
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Avis 20215997
Grand Port Maritime de GuyaneCommunication, de préférence par voie électronique, d'une copie des comptes détaillés du GPMG...
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Avis 20216533
Communauté d'agglomération du NiortaisCommunication de la copie des documents suivants : 1) les devis et les factures d'acquisition...
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Avis 20216690
Conseil régional d'Ile-de-FranceCopie des devis détaillés concernant les travaux à exécuter et des factures détaillés des...