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Avis 20165283
Mairie de Villeneuve-de-Marsan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 :
1) la...
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Avis 20165375
Ministère de la culture
Communication des documents suivants relatifs à la protection des trésors nationaux :
1) les...
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Avis 20162270
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil d'administration autorisant le...
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Avis 20162278
Direction régionale des affaires culturelles du Limousin (DRAC 87)
Copie du courrier adressé à Madame X aux fins de restitution des éléments immobiliers classés...
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Avis 20170407
Ministère de la culture
Communication des documents suivants mentionnés dans le rapport de présentation du plan de...
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Avis 20170471
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine
Copie, de préférence par courriel, de la liste du patrimoine immobilier de la Région Aquitaine...
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Avis 20170566
Assemblée nationale
Copie de l'inventaire ou de la liste des œuvres d'art contemporain acquises par l'Assemblée...
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Avis 20170926
Parc national amazonien de Guyane
Copie par envoi postal, de documents relatifs :
I) à l'opération des enregistrements des chants...
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Avis 20171353
Ministère de la culture
1) communication des documents relatifs aux exonérations fiscales et aux subventions allouées à...
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Avis 20160071
Mairie de Reygade
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation en date...
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Avis 20160097
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Communication de l'entier dossier se rapportant à la donation de trois œuvres de Marcel Storr...
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Avis 20155763
Mairie de Brézins
Consultation et copie de documents relatifs au bâtiment anciennement « église du bas » :
1) le...
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Conseil 20154716
Mairie de Sarcelles
Caractère communicable des décisions du maire relatives à la nomination et aux conditions de...
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Conseil 20154857
Préfecture de la Meuse
Caractère communicable, à l'association « MIRABEL-LNE », du courrier du 17 juillet 2015 visé...
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Avis 20155163
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants :
1) la liste des bénéficiaires de subventions au titre des...
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Avis 20155244
Mairie de Delme
Consultation des documents suivants se rapportant à l'horloge Ungerer installée dans le clocher...
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Avis 20151713
Mairie d'Aire-sur-l'Adour
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151781
Mairie d'Alès
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151782
Mairie d'Arles
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20151783
Mairie d'Arzacq-Arraziguet
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...