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Avis 20165092
Mairie du Tampon
Communication du tableau d'avancement sur lequel son client est placé en cinquième position.
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Avis 20165104
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication des documents relatifs à ses demandes de candidatures au tableau d'avancement au...
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Avis 20165107
Vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie (AC 988)
Copie de l'avis rendu par le vice-recteur relatif à sa demande de mise à disposition de la...
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Avis 20165113
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des extraits des comptes rendus de la commission administrative paritaire du corps...
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Avis 20165118
Mairie de Roche-en-Régnier
Copie des bordereaux journaux n° 2, 8, 13, 19, 24, 36, 44, 49, 59, 68, 73 et 81 concernant les...
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Avis 20165130
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication du procès-verbal émis par la Commission Administrative Paritaire Départementale...
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Avis 20165131
Centre hospitalier des Escartons - Briançon
Copie de la convention liant l'établissement et le Pôle emploi.
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Avis 20165132
Mairie d'Arques
Copie de l'enregistrement des séances du comité technique et du comité d'hygiène, de sécurité et...
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Avis 20165134
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) les rapports d'enquêtes administratives diligentées...
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Avis 20165138
Université Paris V René-Descartes
Consultation sur place, accompagnée d'un médecin de prévention de l'établissement, de la...
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Avis 20165142
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Seine-Maritime (DSDEN 76)
Communication de l'ensemble des dossiers, anonymisés, de demande d'indemnité de départ...
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Avis 20165143
Ministère de l'éducation nationale
Communication de l'ensemble des dossiers, anonymisés, de demande d'indemnité de départ...
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Avis 20165147
Eurométropole de Strasbourg
Communication des listes des promouvables pour la catégorie C au titre de 2017.
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Avis 20165150
Préfecture de l'Aude
Communication des documents suivants :
1) son entier dossier administratif ;
2) son entier...
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Avis 20165152
Ministère de la justice
Communication de l'entier dossier administratif et disciplinaire de son client.
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Avis 20165154
École Supérieure de Commerce et de Management (ESCEM)
Copie des documents suivants :
1)« un exemplaire mentionnant la rémunération rétroactive sur 5...
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Avis 20165164
Mairie de Nice
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de la réunion du conseil municipal...
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Conseil 20165173
Mairie de Pont-l'Abbé
Caractère communicable, au directeur de l'Etablissement d'hébergement pour personnes âgées...
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Avis 20165174
La Poste
Communication des documents suivants :
1) les notifications d'avancement d'échelon de 1977 à...
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Avis 20165181
Mairie de Montmagny
Copie de son entier dossier médical et de l'ensemble des courriers et rapports contenus dans son...