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Avis 20214105
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est (DREAL 57)
Communication des documents suivants relatifs au suivi de l'exploitation d'une usine de...
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Avis 20212039
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20212041
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20204639
Préfecture de la Vienne
Communication de la copie numérique des documents suivants :
1) le dossier d’information au...
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Avis 20205523
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)
Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...
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Avis 20210398
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Ille-et Vilaine (DDCSPP 35)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210400
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Loir-et-Cher (DDCSPP 41)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise
Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...
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Avis 20205206
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'ordre du jour de la...
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Avis 20210751
Mairie de Boisemont
Communication, en version numérique, des éléments suivants relatifs à la parcelle communale X :...
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Avis 20214141
Voies navigables de France (VNF)
Communication des éléments suivants relatifs à l'appel à projet « Ile O » :
1) le courrier...
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Avis 20214386
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants relatifs à la commission départementale de la nature, des...
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Avis 20215340
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...
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Avis 20215628
Préfecture du Var
Communication des documents suivants, détenus par la sous-préfecture de Draguignan :
1) le...
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Avis 20212547
Préfecture du Calvados
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212589
Préfecture du Nord
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212598
Préfecture de la Creuse
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212600
Préfecture du Gard
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212604
Préfecture de l'Indre
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
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Avis 20212608
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...