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Avis 20154626
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20154697
Ministère des Armées
Consultation des documents d'archives concernant les évènements qui se sont déroulés à Thiaroye...
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Avis 20154705
Ministère de la culture
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20154726
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20154759
La Poste
Consultation des recueils des bulletins des ressources humaines (BRH) de La Poste pour les...
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Conseil 20154988
Mairie de Saint-Hilaire-de-Brethmas
Possibilité pour une mairie de refuser la consultation des archives communales au motif que ces...
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Avis 20155228
Mairie de Paris
Copie de l'acte de reconnaissance de Monsieur X, par son père, Monsieur X faite en la mairie du...
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Avis 20155233
Direction générale des patrimoines
Communication des échanges entre le service des Archives de France et Monsieur X se rapportant...
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Avis 20151458
Conseil départemental de la Gironde
Copie numérique des actes d'état civil détaillés dans sa demande, relatifs à des actes de...
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Avis 20153024
Mairie de Bordeaux
Copie de l'acte de décès de Madame X épouse X, survenu le 3 juin 1901.
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Avis 20153231
Ministère des Armées
Copie des documents suivants concernant son époux, Monsieur XXX X, décédé le 5 juin 2014, afin...
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Avis 20153575
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20153579
Mairie de Vouzan
Copie et envoi à domicile, dans le cadre d'une recherche généalogique, de l'acte de naissance de...
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Avis 20153594
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Copie du document joint au mémoire de nomination au grade de chevalier de l’ordre national de la...
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Avis 20153993
Mairie de Ligsdorf
Copie, dans le cadre d'une recherche généalogique, de l'acte de naissance de MonsieurX né le 24...
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Avis 20154178
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20154309
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20154316
Mairie de Gemeaux
Copie de l'acte de naissance de Madame X, née le 14 septembre 1925.
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Avis 20184346
Mairie de Courgains
Copie de l'acte intégral de naissance de Madame X née le 28 novembre 1905 dans la commune.
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Avis 20184615
Mairie de Soing-Cubry-Charentenay
Communication de l’acte de naissance de Monsieur X né le 10 décembre 1918 dans la commune de Charentenay.