-
Avis 20162171
Mairie de Sigloy
Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant sa cliente :
1)...
-
Avis 20162173
Mairie de Paris
Copie, de préférence par voie électronique, de la décision portant nomination de Monsieur X,...
-
Avis 20162218
Mairie de Saint-Lô
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
-
Avis 20162271
Mairie de Clermont-Ferrand
Copie de son dossier établi par Madame X, psychologue du travail.
-
Avis 20162283
Mairie de Bédarrides
Communication des documents suivants relatifs au poste occupé par Monsieur X :
1) la décision...
-
Avis 20162300
Mairie d'Eragny-sur-Oise
Communication des documents suivants relatifs au reclassement de Monsieur X, anciennement chef...
-
Avis 20162325
Mairie d'Arles
Communication des documents suivants par voie électronique :
1) les arrêtés relatifs à la...
-
Avis 20162327
Mairie de Charantonnay
Communication de la note le concernant établie à la demande de la mairie de Charantonnay par le...
-
Avis 20162341
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication, par voie électronique, des documents publics relatifs aux travaux effectués par...
-
Avis 20162354
Mairie de Paris
Copie et envoi postal à son adresse et non à son médecin traitant, des pièces médicales soumises...
-
Avis 20162357
Mairie de Colombes
Communication du rapport d'enquête administrative interne dont il a fait l'objet .
-
Avis 20162367
Syndicat Intercommunal de Gestion des Actions Sociales (SIGAS)
Communication de la liste nominative indiquant le grade, l'indice, l'échelon, la date d'entrée...
-
Avis 20162564
Mairie de Vallauris
Communication de la liste des effectifs de la ville et du CCAS par service, statut et grade.
-
Avis 20162569
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CGFPT 59)
Copie de l'expertise du 22 avril 2016 du docteur X, le concernant.
-
Avis 20162581
Mairie de Réty
Copie des fiches mensuelles d'heures effectuées et de congés dans le cadre de ses fonctions de...
-
Avis 20162585
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication de la dernière délibération concernant les avancements d'échelons au mini et/ou maxi.
-
Avis 20162593
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des commissions administratives...
-
Avis 20162621
Mairie de Saint-Aubin-sur-Mer
Communication de l'arrêté de nomination la concernant.
-
Conseil 20162661
Mairie de Bois-Colombes
Caractère communicable à Monsieur X, adjoint administratif, du rapport de la commission...
-
Avis 20162679
Mairie du Cannet-des-Maures
Communication, suite à l'accident dont elle a été victime le 23 octobre 2014, des documents...