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Avis 20184042
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copies des factures correspondant aux bordereaux de paiement suivants :
1) n° 63, mandat de...
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Avis 20175281
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Consultation du « courrier DIA X » adressé au maire le 18 juin 2015.
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Avis 20175385
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie du texte sur lequel la mairie se fonde pour l'application des règles de consultation de documents.
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Avis 20176037
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie des documents suivants :
1) les contrats passés avec les deux compagnies de théâtre pour...
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Avis 20181597
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des actes de cautionnement accordés au nom de la commune sur...
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Avis 20181650
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Communication de l'arrêté d'alignement concernant la parcelle X.
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Avis 20181798
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Communication par courriel des courriers échangés avec diverses banques, portant sur les...
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Avis 20181872
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Communication du détail du compte 7788.
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Avis 20181884
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des tableaux d'amortissement concernant les emprunts souscrits...
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Avis 20182086
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, de préference sur le cédérom fourni par le demandeur, de toutes les décisions prises par...
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Avis 20191387
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec remise de copies, des...
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Avis 20195023
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par courriel au lieu de la consultation en...
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Avis 20202828
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Consultation des demandes de subventions 2020 des associations suivantes, ainsi que...
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Avis 20201663
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des frais de procès (et non privés) payés...
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Avis 20200047
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le courrier adressé par la...
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Avis 20210707
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie intégrale des documents suivants concernant le projet d'achat par la commune des parcelles...
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Avis 20201975
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie de la lettre signée par les riverains du quartier « Vallat de la Treille » devenu...
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Avis 20210285
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la déclaration d'intention...
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Avis 20212059
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie des documents suivants :
1) l’estimation de France Domaine concernant les parcelles X et X...
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Avis 20204820
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération de la commune...