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Avis 20190790
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication des documents suivants :
1) les éventuelles modifications au contrat de concession...
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Avis 20190808
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants relatifs au conseil...
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Avis 20190821
Ministère du travail
Communication des documents suivants concernant les marchés publics de développement et de...
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Avis 20190903
Mairie de Bailly
- envoi par courriel d'une copie des documents suivants se rapportant au permis de construire n°...
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Avis 20185294
Mairie de Saint-Louis (68303)
Copie, à ses frais, le cas échéant, des documents suivants :
1) le contrat d'entretien actuel...
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Avis 20185670
Mairie de Saintry-sur-Seine
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du registre des dépôts des dossiers (OUV1) relatif...
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Avis 20185871
Mairie d'Hendaye
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le réaménagement du...
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Avis 20186205
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 de l'accord-cadre portant sur la...
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Avis 20186261
Métropole Nice Côte d'Azur
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
I) s'agissant des contrats et de...
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Avis 20190030
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre mono-attributaire ayant pour...
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Avis 20190140
Mairie de Thiers
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Sons et lumières » et n° 2 «...
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Avis 20190349
Nantes Métropole
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 « Système de collecte » du marché...
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Avis 20190430
Mairie de Cholet
Copie des documents suivants :
1) l’annexe financière relative au contrat de concession portant...
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Avis 20190466
Mairie de Saint-Pair-sur-Mer
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public portant sur la...
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Avis 20190510
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Copie du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur des travaux de...
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Avis 20190573
Toulouse Métropole
Communication des documents relatifs à l'identité du gestionnaire du local public situé 89 rue...
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Avis 20190608
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20190692
Nantes Métropole
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les annexes du contrat de...
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Avis 20191156
Premier ministre
Communication par voie de publication en ligne gratuite, sans authentification et régulièrement...
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Conseil 20191635
Préfecture de la Dordogne
Caractère communicable, à la SARL COTREF, n'ayant pas candidaté à l'appel d'offres relatif à...