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Avis 20153702
Etablissement public territorial de Bassin Seine Grands Lacs
Communication de la liste des propriétaires concernés par le projet de lac pilote concernant...
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Avis 20194557
Mairie de Sospel
Communication de l'étude hydraulique, référencée dans l'enquête publique close du plan local de...
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Avis 20212127
Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Communication, sous format papier à ses frais ou par voie électronique, des documents suivants...
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Avis 20212833
Mairie de Moliets et Maa
Communication, à la suite de précédentes transmissions, des trois dossiers d'étude suivants...
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Avis 20211528
Préfecture de la Manche
Communication, par voie postale ou par courriel sous forme électronique, de la copie de l’entier...
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Avis 20215627
Mairie de Saint-Polycarpe
Communication, par voie électronique, des éléments suivants :
1) les grands livres des comptes...