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Avis 20160490
Société d'équipement de la Touraine (SET)
Copie des documents suivants concernant, d'une part, le marché de travaux conclu avec la société...
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Avis 20160492
Mairie de Mouriès
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire du terrain du stade ;
2) le...
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Avis 20160493
Mairie de Villeneuve-le-Comte
Copie des documents suivants :
1) le projet d'Eco-Village chinois dans le secteur de la ferme...
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Avis 20160505
Mairie de Jaulgonne
Communication des documents suivants :
1) les dispositions du POS actuellement en vigueur...
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Avis 20160509
Mairie de Nancy
Communication du compte d'exploitation des marchés de la commune, pour les années 2015 et 2016.
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Avis 20160520
Mairie de Mouy
Copie, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, de l'enregistrement...
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Avis 20160535
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de l'intégralité du dossier médical de sa cliente, hospitalisée à plusieurs reprises à...
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Avis 20160536
Mairie de Saint-Gervais-sur-Mare
Communication des documents concernant deux immeubles situés impasse des Treilles :
1)...
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Avis 20160540
Caisse primaire d'assurance maladie du Var (CPAM 83)
Communication du rapport médical initial relatif à son accident du travail en date du 18 septembre 1986.
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Avis 20160549
Caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines (CPAM 78)
communication de ses relevés de remboursement de Juillet 2014 à juillet 2015.
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Avis 20160554
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité de son dossier médical personnel relatif à ses hospitalisations...
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Avis 20160558
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Consultation des pièces originales ayant permis à la Trésorerie de Sorgues d'établir les actes...
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Avis 20160562
Caisse primaire d'assurance maladie de la Savoie (CPAM 73)
Communication de ses relevés de remboursement de janvier à juillet 2015.
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Avis 20160563
Caisse primaire d'assurance maladie de la Savoie (CPAM 73)
Communication de ses relevés de remboursement de janvier à juillet 2015.
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Avis 20160564
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie et envoi postal de la décision de rejet de sa demande de titre de séjour.
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Avis 20160573
Mairie de Rantigny
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2014 et le budget primitif...
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Avis 20160575
Mairie de Carpentras
Communication de l'intégralité du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 2 « Anim'Art...
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Avis 20160583
Ministère de la justice
Copie de la décision de la commission de discipline de la maison d'arrêt de Besançon prise à...
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Avis 20160585
Ministère de la justice
Copie de la liste des effets personnels de son client à son arrivée et à son départ de la maison...
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Avis 20160592
Mairie de Haute-Goulaine
Communication des documents suivants relatifs à l'aménagement de la rue de Bretagne :
1)...