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Avis 20212219
Direction départementale des territoires de la Meuse (DDT 55)
Communication des éléments suivants relatifs aux postes fixes pour la chasse de nuit au gibier...
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Avis 20202487
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication, par courrier électronique, sous forme d'une ou plusieurs cartes géographiques...
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Avis 20202491
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, par courrier électronique, sous forme d'une ou plusieurs cartes géographiques...
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Avis 20202810
Fédération départementale des chasseurs de la Charente-Maritime (FDC 17)
Communication de la copie des 57 dossiers de demande d'opposition au droit de chasse de...
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Avis 20203551
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication des documents relatifs aux installations fixes pour la chasse de nuit du gibier...
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Avis 20203889
Association communale de chasse de Joncels
Communication des comptes rendus des réunions publiques du syndicat de chasse des années 2016 à 2020.
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Avis 20204387
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux abattages de...
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Avis 20210731
Mairie d'Ozouer-le-Voulgis
Communication des éléments suivants relatifs à l'accueil du public en forêt communale...
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Conseil 20212642
Mairie de Granges-Aumontzey
Caractère communicable des baux de chasse.
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Avis 20212808
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)
Communication, en priorité par courriel ou à défaut par voie postale, à la suite du courriel...
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Avis 20213711
Mairie de Saint-Sauveur-lès-Bray
Communication de la liste des déclarations de piégeage des animaux classés nuisibles reçues en...
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Avis 20211761
Direction départementale des territoires de la Charente (DDT 16)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20212038
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20212040
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20212042
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20212043
Direction départementale des territoires du Lot (DDT 46)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20212044
Direction départementale des territoires de la Lozère (DDT 48)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20212045
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20205248
Mairie d'Ozouer-le-Voulgis
Communication de la copie des documents relatifs aux contrats de location du droit de la chasse...
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Avis 20210017
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication, en priorité par mail ou à défaut par courrier postal, des éléments relatifs aux...