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Avis 20186057
Communauté de communes du bassin de Joinville-en-Champagne
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la protection de l'environnement en lien le...
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Avis 20175517
Préfecture de Saône-et-Loire
Copie, au format PDF et sur CD-ROM, des éléments suivants :
1) l'arrêté préfectoral ou une pièce...
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Avis 20175521
Communauté de communes Loches Sud Touraine
Communication d'informations relatives aux mâchefers en provenance de l'unité de valorisation...
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Avis 20175788
Préfecture de la région Grand Est
Communication des documents suivants :
1) les suivis des mortalités de spécimens d'espèces...
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Conseil 20175805
Mairie d'Issy-l'Évêque
Caractère communicable du diaporama d'une société présentant au conseil municipal son projet de...
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Avis 20175851
Mairie d'Arvillard
Communication, en sa qualité de membre du groupe de travail sur les micro-centrales, de...
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Avis 20175947
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)
Communication par courriel sous forme tableur, des dossiers de demandes d'autorisations pour les...
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Avis 20176041
Préfecture de l'Eure
Communication du contenu des six déclarations adressées par les établissements X, au titre des...
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Avis 20180975
Direction départementale de la protection des populations du Morbihan (DDPP 56)
Copie de documents relatifs à la société SA Doux Plouray à la suite de rejets d'effluents dans...
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Avis 20181175
Préfecture de l'Eure
Copie de documents relatifs à la SAS Agriénergie (installation de méthanisation), implantée à...
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Avis 20174618
Syndicat Intercommunal d’études, d’aménagements et de gestion hydraulique du bassin versant du Curé
Communication des mesures des niveaux d'eaux dans les différentes stations mises en place par le...
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Avis 20174997
Direction départementale des territoires du Maine-et-Loire (DDT 49)
Communication de toutes les informations concernant les projets éoliens du Maine-et-Loire, alors...
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Avis 20175082
Préfecture du Calvados
Copie, de préférence par courriel via une plateforme de téléchargement, de l'intégralité du...
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Avis 20175088
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents suivants concernant la société Distillerie Douence située à...
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Conseil 20175180
Mairie d'Ozan
Caractère communicable à une association municipale, du courrier adressé à la société VALOREM,...
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Avis 20181988
Préfecture de Saône-et-Loire
Communication des documents relatifs au suivi d'une installation classée soumise à déclaration...
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Avis 20182970
Préfecture de la Haute-Marne
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la protection de l'environnement en lien le...
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Avis 20183428
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication du rapport de l'inspection des installations classées et de ses fiches de constat...
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Avis 20181512
Préfecture de l'Aveyron
Copie des documents suivants autorisant la société Colas Midi-Méditerranée à exploiter une...
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Avis 20181660
Préfecture de la Mayenne
Communication, au format numérique, des documents suivants, relatifs à la X :
1) l’information...