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Avis 20140784
Mairie d'Hendaye
Copie de l'ensemble des documents relatif à l'exercice des fonctions de Madame X. au sein du...
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Avis 20140850
Mairie de Nogent-sur-Oise
Copie des documents suivants concernant Madame X. et Monsieur X. :
1) l'arrêté de détachement...
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Avis 20140956
La Poste
Communication d'une copie de la décision défavorable prise à son encontre par le jury chargé...
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Avis 20141217
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication des documents suivants concernant la situation statutaire de Monsieur XXX XXX...
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Avis 20141230
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication, de préférence par voie électronique, de l'ensemble des décisions, arrêtés et...
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Avis 20141233
Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté ou le contrat relatif au...
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Avis 20140195
Mairie de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Communication, par envoi électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des directives...
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Avis 20140286
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) l'entier plan de formation...
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Avis 20140344
Mairie de Vert-Saint-Denis
Communication d'une copie de l'entier registre des arrêtés portant recrutement et promotion du...
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Avis 20140522
Ministère de la justice
Communication des documents tels que rapports, notes ou courriers, établissant les...
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Avis 20142987
Mairie de La Possession
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal créant les...
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Avis 20143015
Centre communal d'action sociale de Puygouzon
Communication des documents suivants concernant l'EPHAD « La Maison du Lac » :
1) la convention...
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Avis 20143225
Mairie de Villeneuve-lès-Maguelone
Communication des documents suivants :
1) les derniers rapports transmis par la médecine...
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Avis 20143429
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) ses fiches individuelles mensuelles (FIM) de 2005 à...
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Avis 20133296
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de la réunion de la commission...
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Avis 20133879
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de la commission administrative...
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Avis 20133951
Mairie de Saint-Etienne
Copie intégrale, sans occultation, des documents suivants :
1) l'ensemble des actes de...
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Avis 20131886
Mairie de Fréjus
Communication des documents suivants :
1) l'avis émis par la commission administrative...
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Avis 20132155
Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF)
Communication des documents suivants concernant la candidature de son client au poste déclaré...
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Avis 20132233
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation gratuite sur place ou...