-
Avis 20151820
Mairie de Vergèze
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
-
Avis 20151843
Mairie de Captieux
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
-
Avis 20150139
La Poste
Communication des documents suivants :
1) les listes des agents promus sur des grades de...
-
Avis 20150213
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication des documents suivants concernant l'inscription de son fils en classe de seconde,...
-
Avis 20150343
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Communication d'une copie de l'entier dossier de sa cliente et de ses deux enfants mineurs,...
-
Avis 20150621
Mairie de Béthune
Communication des documents suivants :
1) le montage financier de la construction du complexe de...
-
Avis 20150640
Mairie de Saint-Jean-Lachalm
Copie des documents suivants :
1) les états spéciaux annexés au budget de la commune retraçant...
-
Avis 20150721
Etablissement public foncier Provence-Alpes-Côte-d’Azur (EPF PACA)
Communication des documents suivants :
1) le grand livre 2013 détaillé pour les comptes 6211...
-
Avis 20153047
Caisse d'allocations familiales de l'Isère (CAF 38)
Copie de l'attestation préfectorale prévue à l'article D512-2 du code de l'action sociale et des...
-
Avis 20153048
Caisse d'allocations familiales de l'Isère (CAF 38)
Copie de l'attestation préfectorale prévue à l'article D512-2 du code de l'action sociale et des...
-
Avis 20153327
Mairie de Mimizan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
-
Avis 20153334
Mairie de Boujan-sur-Libron
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
-
Avis 20152111
La Poste
Copie des enregistrements des lettres recommandées avec ou sans accusé de réception, non...
-
Avis 20152118
Ministère de l'intérieur
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le texte en vigueur fixant le...
-
Avis 20152725
Mairie de Saint-Cyr-l'Ecole
Communication du détail des coûts de la mise en place des temps d’activités périscolaires (TAP).
-
Avis 20153695
Délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement (DIHAL)
Communication des montants alloués et des projets retenus dans le Rhône en 2013, 2014 et 2015,...
-
Avis 20154104
Mairie de Vielle-Soubiran
Communication du détail quant au mode de calcul des indemnités qui ont été versées à son client...
-
Avis 20154163
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication d'une copie des documents relatifs aux formations dont ont bénéficié les agents de...
-
Avis 20144845
Préfecture du Bas-Rhin
Communication des éléments suivants :
1) le nombre de demandeurs d'asile originaires de pays...
-
Avis 20144061
Mairie d'Epinay-sur-Orge
Communication de préférence sous forme dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal,...