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Avis 20172068
Mairie de Clamart
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le diagnostic et le programme...
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Avis 20170093
Mairie de Clamart
Communication des documents suivants :
1) le bilan social présenté en juin 2016 ;
2) les...
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Avis 20161869
Mairie de Clamart
Communication de l'arrêté municipal du 9 octobre 2015 relatif à une interdiction de...
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Avis 20162033
Mairie de Clamart
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au permis de construire...
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Avis 20163195
Mairie de Clamart
Copie du plan global de communication élaboré par la société X à la suite du marché de conseil...
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Avis 20163461
Mairie de Clamart
Copie du plan de construction d'un immeuble situé 48 avenue Jean-Jaurès dont le permis de...
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Avis 20160317
Mairie de Clamart
Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, sur cédérom, des documents suivants concernant le...
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Avis 20152710
Mairie de Clamart
Communication des documents suivants, de préférence sous forme dématérialisée :
1) le rapport...
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Avis 20143788
Mairie de Clamart
Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20175688
Mairie de Clamart
Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture, la...
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Avis 20183304
Mairie de Clamart
Communication de la convention signée entre la mairie de Clamart et le cirque X, stipulant...
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Avis 20132151
Mairie de Clamart
Communication, à un conseiller municipal, des plannings des salles communales et intercommunales...
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Avis 20183797
Mairie de Clamart
Communication des documents suivants :
1) le contrat signé avec la société JC DECAUX concernant,...
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Avis 20180269
Mairie de Clamart
Communication de l'intégralité du permis de construire n° X, notamment les pièces manquantes...
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Avis 20192562
Mairie de Clamart
Copie des documents suivants concernant des prestations réalisées par des sociétés relevant du...
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Avis 20200745
Mairie de Clamart
Copie, à ses frais, après transmission d'un devis de préférence sur supports dématérialisés ou...
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Avis 20211751
Mairie de Clamart
Communication, en leur qualité d'élus, des documents suivants :
I. les documents relatifs aux...
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Avis 20212777
Mairie de Clamart
Communication, sur support papier, à ses frais, de la copie des documents suivants sur lesquels...
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Avis 20210992
Mairie de Clamart
Communication, à ses frais, des documents suivants concernant l'immeuble dont elle est...