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Avis 20175977
Conseil départemental de l'Isère
Communication des notes techniques obtenues par sa cliente, la société X, conformément au...
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Avis 20182418
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, sous format numérique, des documents suivants...
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Conseil 20172471
Communauté de communes de Saint-Lô Agglomération
Caractère communicable du procès-verbal du jury dans le cadre d'un marché public en plusieurs...
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Conseil 20173440
Mairie de Bastia
Caractère communicable, à un candidat évincé, du procès-verbal établi par le jury d'un concours...
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Avis 20134857
Mairie de Baudinard-sur-Verdon
Copies des documents suivants se rapportant aux marchés de construction d'une salle des fêtes et...
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Avis 20142090
Mairie d'Avignon
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
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Avis 20142275
Centre hospitalier de Brignoles
Copie des documents suivants relatifs à un concours de maîtrise d'œuvre et à un marché public...
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Avis 20141084
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de 2 lots, ayant pour objet...
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Avis 20141353
Grand Port Maritime de Marseille
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre pour la...
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Avis 20136042
Mairie de Lourdes
Copie des documents suivants relatifs au marché public portant sur les travaux du château de...
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Avis 20140120
Mairie de Sentein
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur des travaux de...
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Avis 20140438
Mairie de Neauphle-Le-Vieux
Copie des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...
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Avis 20140506
Mairie de Poitiers
Communication des documents suivants relatifs à l'appel à projets concernant la vente de...
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Avis 20140606
Communauté de communes du Pays Beaume Drobie
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre, déclaré sans...
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Avis 20143078
Syndicat intercommunal à vocations scolaire et sportive (SIVOSS) de Bruyères
Communication des documents suivants relatifs au marché public de conception-réalisation ayant...
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Avis 20143087
Mairie de Rigny-Ussé
Copie, de préférence par courriel, des demandes faites aux entreprises concernant les travaux de...
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Avis 20133298
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Picardie (DREAL 80)
Copie de documents relatifs à un marché d'études de classement des mémoriaux de...
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Avis 20131867
Mairie de Lambesc
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission de...
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Conseil 20132238
Mairie de Mondonville
Caractère communicable, à trois groupements de candidats admis à participer au concours...
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Avis 20132978
Communauté d'agglomération d'Annecy
Communication des documents suivants relatifs au concours d'architectes ayant pour objet la...