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Avis 20154490
Office Public de l'Habitat, d'Aménagement et de Construction de l'Indre (OPAC 36)
Communication du book de la société PAM ART concernant le marché public ayant pour objet la...
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Avis 20154795
Communauté d'Agglomération Les Portes de l'Essonne (CALPE)
Copie des documents suivants,
1) les contrats de délégation de service public passés avec le...
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Avis 20154936
Mairie de Bordeaux
Communication, sous forme de tirages héliographiques et de copies, des documents suivants...
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Avis 20151032
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants relatifs à la délibération 3/05 du 12 décembre 2014 :
1) les deux...
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Avis 20150084
Conseil général du Jura
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...
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Avis 20150086
Conseil général du Jura
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public signé avec...
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Avis 20150226
Mairie de Lagny-sur-Marne
Copie des documents suivants :
1) les pièces de la procédure ayant conduit à l'attribution d'un...
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Conseil 20150768
Mairie d'Arles
Caractère communicable du cahier des charges de la délégation de service public (DSP) pour...
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Avis 20152912
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône (Agglo Villefranche Beaujolais)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'exploitation...
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Avis 20152319
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie de éléments relatifs à la substance active Bti AM65-52 de la société CERA :
1) la liste...
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Avis 20152377
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Copie des éléments suivants :
1) la liste des études composant le dossier de demande...
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Avis 20153835
Agence des participations de l'Etat
Communication des documents suivants concernant la procédure de transfert par l'Etat d'une...
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Avis 20153934
Mairie de Marvejols
Communication des documents suivants :
1) le ou les rapports d'audit financiers établis par la...
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Avis 20154433
Mairie de Cassis
Copie de documents dans le cadre d'un appel à manifestation d'intérêt passé par la commune :
1)...
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Avis 20144496
Préfecture de la région Île-de-France
Communication des documents suivants :
1) les études et documents sur lesquels le CRUP (comité...
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Avis 20144725
Mairie de Toulouse
Copie de documents concernant un appel à projets lancé par la ville via son aménageur OPPIDEA...
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Avis 20144804
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie des documents concernant la réalisation d'une étude pour « l'élaboration d'un schéma de...
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Avis 20143650
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Copie des convocations adressées aux membres de la commission d'appel d'offres qui s'est réunie...
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Avis 20143871
Mairie de Vieux Manoir
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20183986
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt Centre-Val de Loire (DRAAF)
Copie des documents suivants concernant la procédure de substitution le concernant :
1) l'avis...