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Avis 20160875
Mairie de Vallon-Pont-d'Arc
Copie de l'entier dossier de demande de transfert du permis de construire n° PC 00733015G0041...
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Avis 20160907
Mairie de Blauvac
Copie de documents relatifs au permis de construire de Monsieur X ou ses ayants droits sur les...
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Avis 20160909
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs aux travaux de démolition partielle et de reconstruction des cages...
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Avis 20160911
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis rendu par l'Architecte des Bâtiments de France dans le cadre du projet « maison...
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Avis 20160913
Mairie de La Roche-sur-Foron
Copie de l'arrêté délivrant ou refusant le permis de construire PC 0722415A1037 à la société X.
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Avis 20160917
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Copie de documents relatifs à la construction de l'Ecole normale d'institutrices en 1952 située...
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Avis 20160934
Mairie de Lyon
Copie du courrier d'observation établi le 30 juin 2015 par le maire du 5eme arrondissement de...
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Avis 20160994
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Consultation et copie de documents relatifs au projet de lotissement Les Grands Pins sis à La...
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Avis 20161015
Mairie de Villiers-sur-Marne
Copie, par voie électronique, du constat d'huissier concernant l'affichage du permis de...
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Avis 20161037
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Copie de la confirmation de la remise en conformité du programme X à Puget-sur-Argens adressée...
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Avis 20161077
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire et de démolir n° PC 07511515V0030 :
1)...
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Avis 20161080
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 20)
Copie des documents suivants concernant un permis de construire accordé à Monsieur X par la...
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Avis 20161089
Communauté de communes de l'Ouest Rhodanien
Copie de documents relatifs au recours déposé par Madame X sur le permis de construire n° PC...
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Avis 20161091
Mairie de Saint-Julien-en-Genevois
Communication de l'intégralité des pièces du dossier d'instruction du permis de construire n° PC...
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Avis 20161123
Mairie d'Escherange
Copie de tout document administratif, éventuellement anonymisé, établi à la suite de...
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Avis 20161138
Mairie de Palaiseau
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les plans des...
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Avis 20161206
Mairie de Janville-sur-Juine
Copie du dossier relatif au permis de construire n° 913181510013 délivré le 9 juillet 2015 à Monsieur X.
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Avis 20161306
Mairie de Castelnau-le-Lez
Copie de documents relatifs au permis de construire modificatif n° PC 03405715M0011M01 délivré à...
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Avis 20161324
Mairie de Camps-la-Source
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 08303009B0030-M8 :
1) l'intégralité des...
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Avis 20161335
Mairie de Rambouillet
Copie de documents relatifs aux travaux réalisés par leurs voisins, Monsieur et Madame X :
1)...