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Avis 20210102
Mairie de Saint-Christol-lez-Alès
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le règlement de la zone UB du POS de la...
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Avis 20210119
Ministère de la Justice
Communication par voie électronique d'une copie de la décision ayant ordonné le placement à...
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Avis 20210129
Ministère de la Justice
Communication par voie électronique d'une copie de la décision ayant ordonné le placement de son...
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Avis 20210133
Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion
Communication, dans le cadre du recours hiérarchique portant les références DIRECCTE IDF - UD...
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Avis 20210138
Bordeaux Métropole
Communication de l'estimation de France Domaine n° 2016‐162V1349 en date du 25 mai 2016, citée à...
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Avis 20210148
Chambre de métiers et de l’artisanat de la Haute-Garonne
Communication de l'entier dossier administratif de sa cliente.
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Avis 20210182
Mairie d'Echirolles
Communication de la convention signée entre la commune et l’association organisatrice d'un...
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Avis 20210201
Ministère de la Justice
Communication, par voie électronique, pour son client incarcéré au Centre pénitentiaire de Riom,...
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Avis 20210210
Mairie de Cholet
Communication, par voie numérique, de l'ensemble des lettres d'observations et demandes de...
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Avis 20210214
Préfecture de la Haute-Garonne
Communication d'une copie du dossier de demande de naturalisation de sa cliente, ainsi que du...
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Avis 20210224
SA HLM Les Résidences Yvelines Essonne
Communication du rapport d’analyse des offres relatif au marché public portant sur des...
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Avis 20210227
Centre hospitalier de Cambrai
Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé...
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Avis 20210228
Pôle emploi
Copie des documents suivants concernant la situation de son client, agent public affecté auprès...
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Avis 20210239
Syndicat Intercommunal pour l’Enlèvement et le Traitement des Ordures Ménagères de la Région de Tournan-en-Brie (SIETOM 77)
Copie, par courrier ou via une plateforme de téléchargement, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20210253
Ministère de la Justice
Communication, par courrier électronique, d'une copie de la totalité des fiches de paie de son...
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Avis 20210275
Mairie de Caluire-et-Cuire
Communication du rapport présenté au Conseil municipal préalablement à la délibération 2020050...
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Avis 20210276
Mairie de Chalifert
Communication des documents suivants concernant les travaux de transformation du chemin de la...
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Avis 20210289
Mairie de Saint-Paul (974)
Communication des éléments relatifs au caveau au sein du cimetière communal, où la mère de son...
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Avis 20210350
Ministère de la Justice
Communication, par courrier électronique, d'une copie de la liste des effets personnels de son...
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Avis 20210351
Ministère de la culture
Communication de l’avis défavorable rendu par le conseil national de l’enseignement supérieur et...