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Avis 20183072
Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal de la commune de...
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Avis 20183378
Nantes Métropole
Communication des documents suivants relatifs au projet de contournement du bourg des Sorinières...
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Avis 20191179
Mairie de Chenoise
Copie des différents dossiers d’instruction et de construction concernant la pose des...
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Avis 20191287
Mairie de Montville
Communication des documents relatifs à l'urbanisation du hameau de Bois Isambert :
1) la copie...
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Avis 20192209
Conseil régional de Guadeloupe
Communication, par courrier, de l'ensemble des autorisations délivrées pour les travaux de...
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Avis 20192427
Mairie de Saint-Jean-d'Arvey
Copie des documents suivants :
1) le tableau des voies communales à caractère de chemins et rues...
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Avis 20185639
Etablissement Public Territorial Paris Est Marne et Bois
Copie ou consultation, de l'intégralité des documents relatifs aux études de faisabilité...
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Avis 20200436
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)
Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement de la rue piétonne sur la...
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Avis 20202294
Mairie de Saint-Avold
Communication de l’étude faite sur les voiries du centre ville de la commune dans le but de les...
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Avis 20204286
Mairie de Saint-Chaffrey
Communication des documents suivants :
1) le tableau des voies communales ayant le caractère de...
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Avis 20212395
Mairie de Bricquebec-en-Cotentin
Communication de la copie des documents suivants :
1) le tableau de classement des voiries...
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Avis 20210766
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)
Communication des documents suivants :
1) le plan des travaux dits « définitifs » de l'avenue...
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Avis 20210801
Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire
Communication des documents suivants concernant les travaux de transformation du chemin de la...
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Avis 20210034
Conseil départemental du Var
Communication de la décision concernant le déclassement de la route départementale 65.
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Avis 20210276
Mairie de Chalifert
Communication des documents suivants concernant les travaux de transformation du chemin de la...