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Avis 20140118
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 4...
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Avis 20140124
Conseil régional de la Réunion
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot n° 2...
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Avis 20140168
Mairie de Mâcon
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention (ou le contrat) ainsi que...
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Avis 20140389
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication des documents suivants :
1) les permissions de stationnement, accordées par la...
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Avis 20142967
Mairie de Prades-le-Lez
Copie de documents concernant la convention d'aménagement signée avec la société d'équipement de...
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Avis 20143383
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, relatifs au marché public de gestion et d'exploitation...
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Avis 20143503
Syndicat mixte du parc routier de la Réunion
Communication des documents suivants concernant le candidat attributaire du lot n° 3 (n°...
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Avis 20133276
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des eaux usées (SICTEU) de la Vallée du Sausseron
Consultation des documents suivants :
A) les statuts du Syndicat intercommunal de coopération...
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Avis 20133322
Syndicat intercommunal d'élimination et de valorisation des déchets de Mayotte (SIDEVAM)
Copie des documents suivants se rapportant à la procédure de délégation de service public pour...
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Avis 20133496
Mairie de Champniers
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
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Avis 20133497
Mairie de Margencel
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
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Avis 20133499
Mairie de Harfleur
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
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Avis 20133792
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2005 accordant à la...
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Avis 20133943
Ministère de la défense
Communication des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Sodexnet,...
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Avis 20132088
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants relatifs au marché public passé en 2012 portant sur les captures et...
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Avis 20132784
Conseil régional de Guadeloupe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de...
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Avis 20134290
Mairie de Houssen
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20134494
Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (CPAM 62)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...
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Avis 20131064
Mairie de Paris
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en conformité du...
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Avis 20070679
président de la mutualité sociale agricole (MSA) de l'Hérault
- copie des documents suivants :
1) la lettre du 4 août 2006, adressée à Madame P., chargée de...