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Avis 20155916
Mairie de Vaulx-en-Velin
Communication de l'entier dossier que la communauté urbaine de Lyon a approuvé par délibération...
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Avis 20155975
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Copie des documents suivants concernant les travaux d'aménagement du réseau hydraulique du canal...
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Avis 20156073
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie (DREAL 50)
Copie de documents relatifs au dépot de sédiments sur la parcelle cadastrée ZD 72 :
1) les...
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Avis 20156118
Mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois
Copie de documents portant sur le périmètre d'étude de la Francilienne visé dans le certificat...
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Avis 20151031
Préfecture de l'Essonne
Copie, de préférence sur CD-ROM, de documents relatifs à la cessibilité des terrains nécessaires...
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Avis 20151386
Mairie de Saint-Germain-lès-Arpajon
Copie des documents suivants :
1) le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune dans son...
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Conseil 20151521
Mairie de Villeneuve-de-la-Raho
Caractère communicable des documents suivants, concernant un dossier en cours de...
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Avis 20151522
Mairie de Ballainvilliers
Copie de la délibération du 18 décembre 2014 concernant un projet urbain partenarial (PUP),...
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Avis 20151670
Mairie d'Ineuil
Copie du protocole d'accord sur la constitution de servitudes de survol, de passages de câbles...
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Avis 20151683
Orange Groupe
Copie des documents suivants relatifs à la ligne téléphonique traversant les parcelles 206, 213,...
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Avis 20151717
Mairie de Saint-Bon-Tarentaise
Copie, de préférence par courriel, de la délibération du conseil municipal portant sur la vente...
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Avis 20151724
Mairie de Gigean
Copie de documents dans le cadre de la vente de la parcelle cadastrée D 314 lieudit Fon de...
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Avis 20151834
Mairie de Conat
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...
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Avis 20145101
Mairie de Rigny-Ussé
Consultation du plan d'aménagement du futur parking du centre bourg présenté lors du conseil...
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Avis 20145105
Mairie du Pont-de-Claix
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de permission de voirie permettant...
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Avis 20145108
Mairie de Domeyrat
Copie de documents concernant les travaux modificatifs de la voirie du lotissement dit de la...
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Avis 20150180
Préfecture de l'Isère
Communication, dans le cadre de l’instruction de l'arrêté n° 2014276-0015 du 3 octobre 2014...
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Avis 20150211
Mairie d'Entrecasteaux
Copie des documents suivants concernant la tentative de déplacement et d'élargissement du...
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Avis 20150267
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie de documents relatifs à l'aménagement du carrefour des RD 44 et RD 115, dit carrefour du...
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Avis 20150449
Mairie de Sivry-sur-Meuse
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative à la réfection...