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Avis 20152187
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Copie, de préférence au format électronique, de l'ensemble des délibérations de l'année 2014...
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Avis 20152777
Préfecture de la Moselle
Communication, en sa qualité de journaliste du Saarbrücker Zeitung, des rapports établis par la...
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Avis 20153606
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication, de préférence par courriel, des résultats des analyses des terrains SLN à...
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Avis 20153785
Préfecture de l'Eure
Copie des documents suivants relatifs au chantier « Déviation SO d'Evreux » :
1) les analyses...
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Avis 20154188
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Copie du second rapport d'étude épidémiologique sur la santé des écoliers en relation avec la...
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Avis 20144570
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
Communication des documents suivants :
1) les réponses écrites apportées par l'exploitant aux...
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Avis 20183790
Mairie de Saint-Denis de la Réunion (974)
Copie ou consultation de l'intégralité des documents techniques amiantes (DTA) ou tout autres...
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Avis 20183899
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable du canton de Bort-les-Orgues
Communication en sa qualité de conseiller municipal, de préference par courriel des études...
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Conseil 20184341
Direction de l'eau et la biodiversité (à n'utiliser que pour les conseils)
Modalités de publication en ligne, en application du 3° de l'article L312-1-1 du code des...
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Avis 20184375
Mairie de La Roche-sur-Yon
Communication des analyses effectuées sur les sols et l'eau des jardins familiaux du quartier de...
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Avis 20185388
Agence régionale de santé de Bretagne - délégation départementale du Morbihan (ARS 56)
Communication de documents relatifs à l'ancienne décharge communale de Naizin située au lieu-dit...
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Avis 20175272
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs à la gestion des plastiques issus des déchets d'équipements...
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Avis 20175521
Communauté de communes Loches Sud Touraine
Communication d'informations relatives aux mâchefers en provenance de l'unité de valorisation...
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Avis 20175560
Inspection générale des finances (IGF)
Communication des documents suivants concernant la mission relative à la préfiguration d'un...
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Avis 20175661
Mairie du Barroux
Communication de l'ensemble des documents concernant l'évolution des installations d'antennes...
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Avis 20175682
Préfecture de la Vendée
Copie des avis rendus sur le projet d’arrêté départemental relatif à l’application de produits...
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Avis 20180782
EDF
Copie de documents relatifs à la fabrication du réacteur Bugey 3 par l'usine Creusot Forges :
1)...
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Avis 20180975
Direction départementale de la protection des populations du Morbihan (DDPP 56)
Copie de documents relatifs à la société SA Doux Plouray à la suite de rejets d'effluents dans...
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Avis 20180978
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication des éléments suivants, relatifs à l’activité de l’entreprise X à Plouisy :
1) les...
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Avis 20181175
Préfecture de l'Eure
Copie de documents relatifs à la SAS Agriénergie (installation de méthanisation), implantée à...