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Avis 20145021
Mairie de Morestel
Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le plan local d'urbanisme :
1)...
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Avis 20145082
Mairie de Chalou-Moulineux
Copie de l'intégralité du plan local d'urbanisme, notamment :
1) le rapport de présentation...
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Avis 20143794
Mairie de Bois-Colombes
Copie de la délibération approuvant la modification du plan local d'urbanisme, jointe aux...
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Avis 20143892
Mairie de Villejuif
Copie de documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) approuvé le 12 décembre 2013 :
1)...
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Avis 20143921
Mairie de Beuil
Copie des documents suivants :
1) l'inventaire des chemins ruraux et communaux ;
2) l'ensemble...
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Avis 20144011
Mairie de Saint-Martin-aux-Chartrains
Communication des documents et éléments suivants relatifs à la révision du plan local...
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Avis 20144070
Mairie de Boullay-les-Troux
Communication, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant la...
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Avis 20144164
Mairie de Coulombs
Copie de documents concernant le plan local d'urbanisme de la commune :
1) les délibérations du...
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Avis 20134645
Mairie de Hagéville
Consultation des comptes rendus des réunions du groupe de travail pour l'élaboration du PLU de...
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Avis 20134717
Mairie de Rousson
Copie des documents suivants :
1) la décision d'urbanisme concernant les constructions...
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Avis 20134772
Mairie de Marolles-en-Brie
Copie, dans le cadre de l'élaboration du PLU de la commune, de tout contrat, avenant, convention...
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Avis 20134777
Mairie de Brinon-sur-Sauldre
Copie de la délibération du 26 septembre 2013, ainsi que l'ensemble des documents approuvés par...
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Avis 20134888
Mairie d'Hombourg-Haut
Consultation des documents suivants :
1) le plan cadastral du nouveau PLU du site SAREC ;
2)...
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Avis 20134941
Mairie d'Ouveillan
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire n°...
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Avis 20135074
Mairie de Ressons-le-Long
Copie des avis émis par les personnes publiques associées dans le cadre de la révision du PLU de...
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Avis 20135108
Mairie de Maureillas-las-Illas
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant de la révision...
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Avis 20135163
Mairie de Porcieu-Amblagnieu
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le projet d'aménagement et de...
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Avis 20135170
Mairie de Saint-Wandrille-Rançon
Copie de documents relatifs au PLU de la commune adopté le 22 février 2013 :
1) la délibération...
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Avis 20135194
Mairie de Saint-Rémy
Copie de documents relatifs au PLU applicable sur le territoire de la commune, le maire ayant...
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Avis 20135299
Mairie de La Verpillière
Copie du porter à connaissance des personnes publiques associées à la révision du PLU de la commune.